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Produits :
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Délai de livraison :
5 à 15 jours ouvrables comprenant le délai de fabrication et de livraison.
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Acceptation des conditions.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, lorsqu’il valide sa commande, des Conditions Générales de Vente et les accepte sans réserve.
Ces Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Affixe Editions et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Commande.
Les commandes sont soumises à la loi belge. La responsabilité d’Affixe Editions ne peut être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit est livré.
La commande est validée lors de son enregistrement par le client. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de celle-ci par Affixe Editions qui se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Si le nombre de tirages limités proposés à la vente est atteint, la commande ne sera pas enregistrée ni validée.
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Livraison.
Après confirmation de la commande, Affixe Editions fournira au transporteur (Poste, GLS, DPD, …), le ou les articles commandés par l’acheteur et ce dans un délai pouvant varier de 1 à 7 jours ouvrables.
Dans le cas d’une livraison contre-remboursement, le client s’engage à régler au transporteur ou à son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
Les commandes passées à Affixe Editions sont destinées à l’usage personnel des clients. Toute revente est interdite et Affixe Editions est dégagée de toute responsabilité juridique si l’acquittement éventuel des taxes n’était pas effectuée par le client.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, veuillez vérifier, toujours, votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation (dans ce dernier cas, pensez à prendre des photos lors de l’ouverture du colis).
Rétractation.
Le client a 7 jours (à compter de la réception des articles) pour se faire une opinion.
En cas d’échange ou remboursement, le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d’origine, intact sont à renvoyer à :
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Rue de l’Eté,108
B – 1150 Bruxelles
En cas d’exercice du droit de rétractation, Affixe Editions remboursera la somme versée par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.
Les articles retournés abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quelle qu’en soit la raison.
Tout retour devra préalablement être signalé à Affixe Editions :
contact@affixe-editions.com. Une référence de retour sera communiquée au client.
Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.
Les prix indiqués dans la confirmation de commande sont TTC (toutes taxes comprises), ils incluent la TVA pour la Belgique et les pays de la CEE . Ils comprennent les prix des articles, main-d’œuvre, emballage. Ils ne comprennent pas les frais de transport et livraison.
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Le client s’engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de sa commande.
Paiement
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Litiges
Le présent contrat est soumis au droit belge.
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A défaut, le Tribunal de Commerce de Nivelles est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Informations légales.
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